Gouvernance des sociétés et marchés financiers

Équipe

Contenus

Livres

Investisseurs vulnérables et application des lois: analyse de la jurisprudence disciplinaire des organismes d’autoréglementation

La présente étude (qui peut être téléchargée ici) a pour objectif d’examiner la prise en compte par les instances disciplinaires des particularités propres aux investisseurs vulnérables lors de poursuites contre les courtiers (courtiers en placement, courtiers d’exercice restreint, courtiers en épargne collective, courtiers en plans de bourses d’études et courtiers sur le marché dispensé) et […] Lire la suite

Chapitres de livre

Aux confins du réel: la place de l’intelligence artificielle dans la gouvernance des sociétés par actions

L’intelligence artificielle (IA) a fait des avancées spectaculaires au cours des dernières années. Son potentiel n’a d’égal que les enjeux économiques éthiques, juridiques et sociaux qu’elle soulève. Si elle est déjà utilisée dans les entreprises, l’IA commence à peine susciter de l’intérêt quant à ses incidences pour la gouvernance des sociétés par actions, alors que […] Lire la suite

Événements

Responsabilité des entreprises et des administrateurs : Du nouveau en matière de protection des parties prenantes

3e Séminaire conjoint de droit des affaires Responsabilité des entreprises et des administrateurs : Du nouveau en matière de protection des parties prenantes L’Axe Régulation des entreprises du Centre d’Études en Droit Économique (CÉDÉ) de la Faculté de droit de l’Université Laval et la Chaire en gouvernance et droit des affaires de la Faculté de droit de l’Université […] Lire la suite

Livres

Droit des sociétés par actions, 4e édition

Divisé en dix chapitres, cet ouvrage propose une analyse descriptive et critique des principes et des règles qui gouvernent la création, la personnalité juridique, le financement, la gouvernance et le règlement judiciaire et non judiciaire des différends dans le contexte des sociétés par actions. Dans cette quatrième édition, l’ouvrage offre une analyse complète de la Loi […] Lire la suite

Événements

2e édition du Forum sur le droit des produits et marchés financiers

2e édition du Forum sur le droit des produits et marchés financiers Jeudi le 03 mai 2018 |8h30 à 16h30 Édifice Sun Life | Centre de conférences | Salons II et III 1155, rue Metcalfe, 7e étage | Montréal 165 dollars + tx (pauses-café et lunch inclus) Programme du Forum 2018 INSCRIPTION [ CLIQUEZ ICI] Une […] Lire la suite